Les usines chinoises peuvent-elles délivrer un certificat d'origine ?

Les usines chinoises peuvent demander un certificat d'origine pour les commandes à l'export, mais une simple attestation rédigée par l'usine elle-même n'a aucune valeur officielle. Le certificat d'origine doit être déclaré conformément aux règles en vigueur auprès d'organismes habilités, qui ne le délivrent qu'après vérification des données de l'entreprise et des informations sur les marchandises. Avant de passer commande, les acheteurs étrangers doivent déterminer quel type de certificat est exigé par le pays de destination et s'assurer auprès de leur fournisseur qu'il peut l'obtenir.

Qui délivre le certificat d'origine ?

Le certificat d'origine sert à prouver le pays ou la région d'origine des marchandises exportées. Les entreprises chinoises peuvent soumettre leur demande via les systèmes dédiés, mais le certificat officiel est examiné et émis par des organismes habilités.

Aujourd'hui, les douanes chinoises ainsi que le Conseil chinois pour la promotion du commerce international (CCPIT) et ses antennes locales peuvent émettre les certificats d'origine correspondants. L'entreprise doit soumettre les informations de demande, les données sur les marchandises et les justificatifs requis pour obtenir le document après validation.

Par conséquent, lorsque l'acheteur demande si « l'usine peut délivrer un certificat d'origine », il s'agit plutôt de savoir si ce fournisseur est en mesure de réaliser une déclaration conforme pour cette cargaison et d'obtenir le document requis.

Pourquoi certaines usines affirment-elles ne pas pouvoir le faire ?

Être capable de fabriquer un produit ne signifie pas nécessairement que l'entreprise gère elle-même ses documents d'exportation au quotidien.

Dans certaines usines, les procédures de dédouanement et les documents sont confiés à une société de négoce ou à une autre structure d'exportation, et le certificat d'origine est alors géré par les acteurs impliqués dans la chaîne logistique réelle. Face à cette situation, il ne faut pas conclure immédiatement à un problème chez le fournisseur, mais plutôt identifier quelle société fera la demande, et vérifier si l'exportateur mentionné sur le certificat, la facture et la commande finale concordent.

Si l'acheteur a absolument besoin d'un format spécifique de certificat d'origine, il est préférable de valider ce point avant tout paiement.

N'y a-t-il qu'un seul type de certificat d'origine ?

Non.

Dans la pratique commerciale, il existe à la fois des certificats d'origine non préférentiels et des certificats d'origine préférentiels émis dans le cadre de différents accords commerciaux. Les conditions d'application et les exigences de déclaration varient selon le document.

Par conséquent, l'acheteur ne doit pas se contenter de dire au fournisseur « Je veux un CO ». Si les formalités de douane, la remise documentaire bancaire ou les avantages tarifaires du pays de destination exigent un type précis, ces exigences doivent être communiquées en amont afin que le fournisseur vérifie si le produit et l'exportation remplissent les conditions requises.

Il ne faut pas choisir un type de certificat au hasard uniquement pour satisfaire l'acheteur.

Pourquoi faut-il le confirmer avant de passer commande ?

S'inscrire dans une démarche de certificat d'origine après la fin de la production, ou pire, au moment de charger le navire, expose au risque de découvrir que le fournisseur ne maîtrise pas le document requis, ou que l'organisation logistique ne correspond pas aux exigences documentaires de l'acheteur.

En particulier dans le cadre d'un crédit documentaire, d'achats sur projets ou lorsque le pays de destination impose des règles strictes sur les documents d'importation, le nom des documents, l'entité demanderesse et la description des marchandises peuvent impacter directement le dédouanement et le paiement.

Par conséquent, si le certificat d'origine est obligatoire, il doit être défini dès l'étape de confirmation de commande, au même titre que l'emballage, la facture et la liste de colisage.

Que doit fournir l'acheteur à l'avance ?

Si un certificat d'origine est nécessaire, l'acheteur doit clarifier auprès du fournisseur :

• Le pays ou la région de destination
• Le type de certificat d'origine requis
• La désignation des produits et leurs informations de base
• L'utilisation éventuelle pour une réduction de droits de douane
• L'existence d'un crédit documentaire (LC) ou d'un format spécifique exigé par le client
• Les éventuelles exigences de mentions spéciales sur le certificat

Si l'acheteur lui-même hésite sur le type de certificat, il doit d'abord consulter son transitaire local, son client ou un organisme spécialisé dans le pays de destination, avant de transmettre les instructions exactes à son fournisseur en Chine.

Faut-il croiser les informations du certificat avec la commande ?

Oui.

Une fois le certificat d'origine obtenu, il est indispensable de vérifier si le nom de l'entreprise, la description des marchandises, les quantités et les autres données clés concordent avec les documents d'exportation réels. La procédure du CCPIT impose aux entreprises de déclarer des informations de base, des détails sur les articles et des pièces justificatives, et le certificat n'est émis qu'après validation.

Si la description des produits, les quantités ou l'entité exportatrice sont modifiées en cours de route, il faut immédiatement vérifier l'impact sur la déclaration initiale et ne pas se contenter d'utiliser de vieux documents.

Comment Easysail vous accompagne

Easysail China aide les acheteurs internationaux à vérifier, dès la phase de confirmation des commandes en Chine, si le fournisseur est en mesure de fournir les documents d'exportation requis, et s'assure que les exigences du certificat d'origine correspondent à l'entité contractuelle, à la facture commerciale, à la liste de colisage et aux modalités logistiques.

Si la production est réalisée par une usine tandis qu'une autre société gère l'exportation, nous coordonnons l'implication de chaque partie et validons les documents en amont afin d'éviter les incohérences de dernière minute. Pour les achats multi-fournisseurs, les équipements industriels, le mobilier, les matériaux de construction ou les commandes par projet, nous assurons également le suivi de production, les contrôles qualité et la centralisation des documents d'expédition.

La faisabilité d'un certificat d'origine dépend en fin de compte des marchandises, de l'organisation de l'exportation et du type de certificat requis. Les acheteurs doivent se baser sur les exigences réelles de leur commande et sur les règles des organismes habilités, plutôt que de se contenter d'une simple promesse verbale de type « on peut faire le CO ».